Déposée le 28 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BLEU COMME TOIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HELIOSMOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-27 du 9 juillet 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BLEU COMME TOIT domicilié(e) 4 RUE GUSTAVE EIFFEL - 38320 - POISAT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLEU COMME TOIT domicilié(e) 4 RUE GUSTAVE EIFFEL - 38320 - POISAT - France.
La marque HELIOSMOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742102.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BLEU COMME TOIT, SARL - 4 RUE GUSTAVE EIFFEL - 38320 - POISAT - France
BLEU COMME TOIT - 4 RUE GUSTAVE EIFFEL - 38320 - POISAT - France
Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
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